Gestion de flotte automobile : Le défi des bornes de recharge à domicile

Verdissement

Les bornes de recharge à domicile sont essentielles pour la transition vers une flotte de véhicules électriques. Cependant, leur installation est complexe. Elle implique des exigences de stationnement et des changements de politique. De plus, il faut respecter le Code du réseau électrique.

Dans cet article, nous explorerons les stations de recharge à domicile. Nous présenterons les meilleures pratiques à suivre. Ensuite, nous aborderons les questions à poser lors du déploiement de l’infrastructure des véhicules électriques. Enfin, nous fournirons des conseils pour choisir vos équipes d’installation.

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Explorer les types de stations de recharge disponibles à domicile

De nos jours, il existe une grande variété de stations de recharge électrique pour alimenter votre véhicule.

Que vous soyez un employé d’une entreprise nécessitant une borne de recharge partagée dans votre immeuble ou un propriétaire d’une maison individuelle ou d’un appartement en copropriété, vous trouverez des options adaptées à vos besoins.

Les stations de recharge varient en taille, puissance et méthode de charge, offrant une grande flexibilité. Les différents types de stations de recharge incluent les modèles conçus pour un usage domestique, les bornes partagées pour les immeubles résidentiels et les bornes de recharge dédiées aux copropriétés.

Puisqu’un véhicule passe 95% de son temps immobilisé, selon une étude Belge de la FEB il convient d’adapter la puissance de charge de la borne à l’usage du véhicule pour limiter les coûts.

Le collaborateur à son domicile est dans le cas d’une recharge régulière contrairement à l’usage lors de rendez-vous ou en itinérance.

Les collaborateurs avec des véhicules personnels vont généralement stationner toute la nuit pour recharger leur véhicule. Une puissance de 7,4kW permet donc de récupérer largement la puissance nécessaire pour les trajets domicile/travail.

Propriété de la borne au domicile du collaborateur

L’installation de bornes de recharge à domicile est devenue un sujet d’intérêt pour de nombreux travailleurs qui ont fait le choix de passer à une voiture électrique. Cependant, la question de la propriété de la borne reste une source d’incertitude.

En effet, certains collaborateurs peuvent être réticents à l’idée d’investir dans une infrastructure qu’ils ne possèdent pas. C’est pourquoi il est important de clarifier les règles du jeu en matière de propriété de la borne au domicile du collaborateur.

Les entreprises peuvent ainsi proposer des solutions flexibles, telles que la location ou le remboursement des frais d’installation, pour permettre à leurs employés de recharger leur véhicule en toute tranquillité.

Deux cas possibles:

La borne est la propriété de l’entreprise posée chez le collaborateur :

L’entreprise prend en charge 100% des frais de travaux

Les contrats doivent prendre en compte l’installation et la rétrocession au particulier en fin ou en cours de processus de financement ( départ/rupture de contrat, déménagement, etc…) par le choix du démontage ( incluant toute les installations électriques associées – câbles, disjoncteurs, etc…et la remise en état) ou de la revente au propriétaire selon quote-part.

La borne est la propriété du collaborateur :

Le particulier prend en charge 100% des frais de travaux

La borne est de fait un bien lié à l’immobilier du particulier et il n’y a plus de problème de sortie de contrat.

L’entreprise pourra proposer un moyen de compenser ce financement des travaux par un remboursement mensuellement soumis à l’AEN en plus du remboursement des consommations d’énergie propre au véhicule de service/fonction

Dans les deux cas il faut maitriser techniquement les recharges chez le particulier pour prévenir les recharges abusives par le produit et le mode de gestion de la borne.

Fiscalité et avantage de la borne de recharge à domicile

La borne collaborateur au domicile est devenue un sujet incontournable en matière de fiscalité ces dernières années.

Les avantages en nature que représente cet outil doivent être calculés avec précision en appliquant les règles édictées par la loi. En effet, la fiscalité liée à cet équipement est réglementée, et il est important de la comprendre afin d’éviter toute erreur lors de la déclaration fiscale. C’est un domaine qui nécessite une expertise pointue pour éviter tout risque d’erreur.

Avantages en nature (AEN) : les mesures pour véhicules électriques prolongées

Lorsque l’employeur met à la disposition d’un salarié un véhicule 100 % électrique, l’avantage en nature est calculé :

Sans tenir compte des frais d’électricité payés par l’employeur pour la recharge du véhicule
En appliquant un abattement de 50% dans la limite de 1 800€ par an

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En cas de prise en charge par l’employeur de tout ou partie des frais relatifs à l’achat et à l’installation d’une borne de recharge en dehors du lieu de travail :

Lorsque la mise à disposition de la borne cesse à la fin du contrat de travail, cette prise en charge est exclue de l’assiette des cotisations et contributions sociales

Lorsque la borne est installée au domicile du salarié et n’est pas retirée à la fin du contrat de travail, cette prise en charge est exclue de l’assiette des cotisations et contributions sociales dans la limite de 50 % des dépenses réelles que le salarié aurait dû engager pour l’achat et l’installation de la borne, dans la limite de 1000 €.

Les limites sont portées à 75 % des dépenses réelles que le salarié aurait dû engager et 1 500 € respectivement lorsque la borne a plus de cinq ans.

Si l’employeur prend en charge des frais de recharge, cela est exonéré de cotisations. Cette exonération est limitée à 50 % des dépenses réelles. Cela concerne les frais liés à une borne de recharge hors du lieu de travail. Les frais d’électricité ne sont pas inclus dans cette prise en charge.

Ces mesures sont applicables en 2023 et 2024.

Maîtriser les recharges chez les particuliers pour prévenir les abus

Grâce au bon produit et au bon mode de gestion de la borne

Les bornes connectées permettent d’isoler les consommations professionnelles afin de comptabiliser au plus juste.

Il existe aussi une solution de câble connecté, en cas d’impossibilité technique de borne.

Service de remboursement des collaborateurs :

Justificatif mensuel des consommations reçu par chaque collaborateur, selon le tarif de remboursement du kWh défini dans la supervision.

Il existe des interfaces qui vont générer des notes de frais en fin de mois, pour répondre aux obligations légales et pour faire les bonnes déclarations pour les services comptables des entreprises.

Dans l’ensemble, les véhicules électriques et hybrides rechargeables sont de plus en plus populaires, ce qui implique la nécessité de disposer de sources d’énergie économiques et efficaces. L’étude des différents types de stations de recharge disponibles, ainsi que la compréhension de la fiscalité et des avantages en nature associés à l’installation d’une telle station à domicile, peuvent aider les employeurs à prendre une décision éclairée sur la meilleure façon d’aider leurs employés.

En outre, les incitations gouvernementales peuvent être étudiées pour favoriser le passage à des sources de recharge plus durables.

Et vous, avez-vous opté pour l’installation d’une borne de recharge à domicile pour vos employés?

Que vous l’ayez fait ou que vous envisagiez de le faire, il est important de reconnaître les avantages financiers et environnementaux associés à l’investissement dans cette technologie maintenant plutôt que plus tard.

Publié le

22 février 2024